Immobilier

Nous pouvons vous aider à acheter ou vendre l'immobilier, qu'il soit résidentiel, commercial, ou terre non développée.

Quoiqu'il ne soit pas rare que les clients cherchent un avocat après ont signé un accord d'achat et de vente, nous vous conseillons de nous rendre visite avant que vous ne signiez quoi que ce soit. Un accord d'achat et de vente n'est pas que simplement une formalité - c'est le contrat qui contrôlera vos obligations et vos droits envers l'autre personne.

Les clauses ordinaires dans un accord d'achat et de vente (lesquelles beaucoup de personnes passent ou n'y jettent qu'un coup d'œil) contiennent des dispositions importantes que vous devriez comprendre avant de les accepter. Vous serez probablement lié(e) par ces termes, même si vous ne les avez jamais lu.

Nous pouvons vous aider aussi à faire en sorte que vous avez inclus les bonnes conditions et garanties dans votre proposition (ou contre-proposition) avant l'acceptation, afin qu'il n'y ait aucune incompréhension sur ce qu'on vous a promis ou ce que vous avez accepté de faire ou payer. La confusion à ce stade peut provoquer un litige cher à l'avenir.

Une fois que vous avez fait une offre et qu'elle a été acceptée (ou une fois que vous avez accepté une offre qui vous a été faite), nous ferons plusieurs choses - lesquelles sont toutes conçues pour vous assurer que vous obtenez exactement ce que votre accord vous fournit.

Si vous achetez des biens immobiliers, nous rechercherons les choses suivantes :

Recherche des titres - nous rechercherons dans les documents d'enregistrement immobilier et des titres de propriété pour vérifier que la personne qui vous a offert de vous rendre la terre en est bien propriétaire de fait. Ces recherches révéleront aussi toutes les dettes dues sur la propriété, afin que vous n'acceptiez pas la responsabilité sans s'en apercevoir.

Recherches du shérif - nous vérifierons les documents du bureau du shérif pour déterminer s'il y a des jugements de la cour (qui viennent des procès contre les anciennes propriétaires) sur la terre. Ces jugements suivent la terre - si vous achetez la terre tandis que le jugement y est attachée, vous achetez la dette aussi.

Recherches de la conformité municipale - nous vérifierons auprès de la municipalité appropriée pour s'assurer qu'il n'y ait aucunes arriérés d'impôts à payer lorsque vous achetez la propriété (autrement vous auriez acheté ces dettes aussi), et que les édifices sur la propriété respectent tous les règlements qui y s'appliquent (ou qu'elles ne soient pas obligées d'ètre en conformité), pour vous assurer qu'il n'y ait aucuns bons de travaux non résolus (lesquelles vous achèteriez aussi).

(haut)

Si vous vendez des biens immobiliers :

Bien que nous ne devons pas faire les mêmes recherches que si vous achetiez des biens immobiliers, nous devons être prêts à répondre à toutes les questions que l'avocat(e) de l'acheteur/acheteuse pourrait nous poser, et ces questions seront probablement basées sur les résultats de leurs recherches.

Préparer une version préliminaire d'une acte de propriété - lorsque nous travaillons pour le vendeur/la vendeuse, nous préparons la version préliminaire de l'acte de propriété ou le transfert de la terre pour que l'avocat(e) du vendeur/de la vendeuse puisse l'approuver.

Mainlevée des hypothèques actuels - excepté si l'acheteur/l'acheteuse assume les hypothèques actuels, nous serons obligés à obtenir et enregistrer une mainlevée valable de tous les hypothèques et privilèges actuels. Les prêteurs institutionnels comme les banques et les sociétés de fiducie ne fourniront les documents nécessaires que lorsqu'ils ont été conclu. Les prêteurs privés seront obligés à fournir la documentation pour l'enregistrement immédiatement après la vente.

(haut)

Aménager la terre se lance des défis additionnels

Que vous construisiez un tout nouveau lotissement ou que vous souhaitiez simplement construire sur une terre vide, il y aura des exigences juridiques additionnelles, telles que :

- Les avances sur l'hypothèque de la construction
- Les privilèges de la construction (mettre, parfaire, enlever)
- Retenues - Faire le levé du terrain et planifier les exigences du lotissement
- Les demandes pour les différences mineurs
- Les conventions restrictives
- Le droit d'usage
- Vendre aux constructeurs et les personnes qui ont l'intention de bâtir